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Autrices et auteurs de Suisse
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Autorinnen und Autoren der Schweiz
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Autrici ed autori della Svizzera
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Politique culturelle Suisse - Encouragement de la culture au niveau national

Droit d‘auteur Sécurité sociale Encouragement de la culture au niveau national Politique du livre, politique en matière de littérature Droit de prêt (tantième de bibliothèque) Prix unique du livre Politique médiatique Taxe à la valeur ajoutée Mémopolitique Révision de l‘orthographe Cantons
  • 08.08.2011

    Message concernant l’encouragement de la culture pour la période 2012 à 2015 (message culture)

    (État fin juin 2011) [plus]

  • 18.04.2011

    Message concernant l’encouragement de la culture pour la période 2012 à 2015 (message sur la culture) – Prise de position de l’AdS

    (État en février 2011) [plus]

  • 22.11.2010

    Nouveaux responsables à l’Office fédéral de la culture

    En vue de l’entrée en vigueur de la loi sur l’encouragement de la culture au 1er janvier 2012, l’OFC a remanié ses structures et redistribué en partie les responsabilités au sein de ses services. La n [plus]

  • 22.11.2010

    Prix et distinctions, thème important du message culture

    La loi sur l’encouragement de la culture (LEC) prévoit à l’art. 13 de « décerner des prix » et d’« octroyer des distinctions pour récompenser des prestations artistiques exceptionnelles et des mérites [plus]

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